Commentaires sur : Affaire "BUD" : pas d'appellation d'origine pour la bière http://www.voxpi.info/2005/04/27/affaire-bud-pas-dappellation-dorigine-pour-la-biere/ Actualité du droit de la Propriété Industrielle et du numérique Sat, 22 Oct 2011 11:11:14 +0000 hourly 1 http://wordpress.org/?v=3.3.1 Par : Léonard Pirastru http://www.voxpi.info/2005/04/27/affaire-bud-pas-dappellation-dorigine-pour-la-biere/#comment-19 Léonard Pirastru Mon, 02 May 2005 08:00:48 +0000 http://php4.alnetis.fr/meyer-partenaires/blog/wp/?p=71#comment-19 L'existence de deux bières d'origine distincte portant le même nom s'explique par le principe de territorialité de la marque et de l'indépendance des enregistrements. Sauf exemple de fraude, le droit sur la marque appartient par conséquent au premier déposant. Ceci explique pourquoi le titulaire de la marque Buweiser est différent selon les pays, et cela explique également pourquoi Budejovicky Budvar s'est vue dans l'obligation de rebaptiser sa bière en "Czechvar" afin de pouvoir l'introduire sur le marché américain. L’existence de deux bières d’origine distincte portant le même nom s’explique par le principe de territorialité de la marque et de l’indépendance des enregistrements.

Sauf exemple de fraude, le droit sur la marque appartient par conséquent au premier déposant.

Ceci explique pourquoi le titulaire de la marque Buweiser est différent selon les pays, et cela explique également pourquoi Budejovicky Budvar s’est vue dans l’obligation de rebaptiser sa bière en « Czechvar » afin de pouvoir l’introduire sur le marché américain.

]]> Par : Gagarine http://www.voxpi.info/2005/04/27/affaire-bud-pas-dappellation-dorigine-pour-la-biere/#comment-18 Gagarine Wed, 27 Apr 2005 20:37:45 +0000 http://php4.alnetis.fr/meyer-partenaires/blog/wp/?p=71#comment-18 Je tiens à indiquer pour information que la "Bud" américaine est imbuvable et à peine digne de la qualification de "bière", alors que la Budvar est une délicieuse Pils dont la consommation mérite d'être encouragée ! Il est vrai qu'au vu de la méthode de production, et au regard de la définition de l'appelation d'origine, le TGI a sans doute rendu une décision justifiée. A ce titre, il n'y a qu'une bière susceptible d'être protégée par l'appelation d'origine, la Lambic belge, ainsi que la vrai Kriek. La notion n'est manifestement pas adaptée à la protection des traditions brassicoles locales. Enfin, une question : comment s'explique l'existence de ces deux bières avec le même nom? J'ai lu tout et n'importe quoi sur la question. Peut-être auriez vous des infos complémentaires ? Je tiens à indiquer pour information que la « Bud » américaine est imbuvable et à peine digne de la qualification de « bière », alors que la Budvar est une délicieuse Pils dont la consommation mérite d’être encouragée !

Il est vrai qu’au vu de la méthode de production, et au regard de la définition de l’appelation d’origine, le TGI a sans doute rendu une décision justifiée. A ce titre, il n’y a qu’une bière susceptible d’être protégée par l’appelation d’origine, la Lambic belge, ainsi que la vrai Kriek. La notion n’est manifestement pas adaptée à la protection des traditions brassicoles locales.

Enfin, une question : comment s’explique l’existence de ces deux bières avec le même nom? J’ai lu tout et n’importe quoi sur la question. Peut-être auriez vous des infos complémentaires ?

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