Droits d'auteur sur la représentation de coquelicots : Waterboy ne contrefait pas la Métamorphose des Fleurs

La Métamorphose des Fleurs -- couverture du livre --  Waterboy

(cliquez sur les illustrations pour les agrandir)

Claude Nuridsany et Marie Perennou ont été déboutés en première instance de leur action en contrefaçon de droits d’auteur à l’encontre d’Evian. Les demandeurs accusaient la filiale de Danone ainsi qu’Universal Music, Wizz et l’agence BETC Euro RSCG d’avoir porté atteinte à leurs droits sur des photographies de coquelicots publiées dans leur ouvrage La Métamorphose des fleurs et figurant également dans leur film Microcosmos.

L’objet du litige concernait des publicités mettant en scène un personnage animé (Waterboy), qui en passant devant une série de coquelicots recroquevillés, les faisaient se redresser et s’ouvrir. La scène était reprise d’un clip vidéo réalisé en mai 2003 à l’initiative d’Universal Music pour accompagner une version chantée par des enfants de We will rock you.

Les droits d’auteur revendiqués par les demandeurs concernaient des photographies de coquelicots, dans diverses phases de croissance jusqu’à leur épanouissement, face à l’objectif. Cette position particulière des fleurs, qui sont plutôt naturellement tournées vers le haut, avait nécessité le recours à des fils de laiton pour qu’elles se présentent de face. Or les fleurs du dessin animé publicitaire en cause étaient elles aussi dessinées de face.

Autre élément que les demandeurs estimaient pertinent à l’appui de leur action : Kenzo (pour l’emballage du parfum Flower) et Villeroy & Boch (pour la décoration d’assiettes) avaient quant à eux sollicité des droits d’exploitation.

En défense, il était soutenu que des coquelicots avaient été représentés également de cette façon dans des dessins bien plus anciens. Les défendeurs expliquaient également que le mode de représentation des fleurs litigieuses qui consistait « à tirer un trait en dessous d’une corolle rouge, comme un enfant le ferait » procédait du style volontairement naïf du dessin animé.

Les juges ont considéré que « l’unique ressemblance entre les deux oeuvres réside dans le choix de la fleur, un coquelicot, et dans le fait que ces fleurs se redressent et s’ouvrent« .

L’atteinte aux droits d’auteurs des demandeurs n’est pas caractérisée selon le tribunal qui, après avoir visionné le dessin animé « constate que la séquence litigieuse de celui-ci ne reproduit pas les caractéristiques originales des photographies et que l’impression d’ensemble donné par les deux oeuvres est très différente« . Le jugement ajoute également que « les photographies ont une esthétique froide et pourraient figurer dans un ouvrage scientifique alors que le film est le fruit d’une imagination créatrice très originale et pleine d’humour« .

C’est aux demandes reconventionnelles qu’il est, en partie, fait droit par l’octroi de 100.000 euros de dommages-intérêts à chacun des deux créateurs du personnage Waterboy ainsi que de 30.000 euros à la société Wizz, productrice d’un des clips publicitaires de la campagne. Ces montants visent à indemniser l’interruption de l’exploitation du personnage liée à l’action judiciaire mais également, ce qui est plus rare, le « préjudice moral [des créateur de ce personnage] du fait de la suspicion d’avoir contrefait une oeuvre« .

Source : AFP, 30 mai 2007 (évoquant le jugement rendu le même jour).

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