Catégorie : Brevets

Voix rapide – l’actualité en bref du 09 au 15 mars 2009

Hausse de la fraude en ligne le 09/03/09 sur markmonitor.com Le Rapport annuel publié par MarkMonitor pour 2008 confirme la hausse de la fraude en ligne (phishing, cybersquatting) _______________________________________________________ Brevet pour une nouvelle technologie anti-pirate le 09/03/09 sur zataz.com L’éditeur de logiciel Kaspersky obtient un brevet aux Etats-Unis sur une de ses nouvelles technologies de …

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Conférence sur le système européen des brevets – Bruxelles, le 17/03/2009

Le 17 mars 2009, le comité d’évaluation des options technologiques et scientifiques (STOA) du Parlement européen tiendra, à Bruxelles, une conférence sur le système européen des brevets : «Current policy issues in the governance of the european patent system». Les membres du STOA, des experts et des industriels échangeront sur les politiques en matière de …

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La CIB 9 entrera en vigueur le 1er janvier 2009

La nouvelle version de la Classification Internationale des Brevets (CIB) entrera en vigueur le 1er janvier prochain. Les principales modifications concernent les trois domaines suivants : A01N65/00 relatif aux Biocides. H04W relatif aux réseaux de télécommunications sans fil. H04H relatif à la radiodiffusion. D’autres modifications concernant la clarification des titres sont également effectuées. Les groupes …

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Un nouveau president pour l'Office Europeen des Brevets

Benoît Battistelli, actuel Directeur Général de l’INPI et vice-président de l’OEB, a été désigné le 10 décembre dernier pour succéder au Suisse Roland Grossenbacher au poste de Président du Conseil d’administration de l’Office Européen des Brevets. Il prendra officiellement ses fonctions le 5 mars 2009 pour une durée de trois ans. Cette nomination ne modifiera …

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L'Iphone d'Apple attaqué pour violation de brevet

L’Iphone d’Apple fait l’objet d’une nouvelle plainte pour violation de brevet. La société EMG Technology LLC, basée à Los Angeles, a assigné Apple en justice le 24 novembre 2008. En effet, un brevet portant sur la navigation WEB a été accordé le 21 octobre dernier à M. Gottfurcht pour le compte de la société EMG …

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