La nouvelle version de la Classification Internationale des Brevets (CIB) entrera en vigueur le 1er janvier prochain.
Les principales modifications concernent les trois domaines suivants :
- A01N65/00 relatif aux Biocides.
- H04W relatif aux réseaux de télécommunications sans fil.
- H04H relatif à la radiodiffusion.
D’autres modifications concernant la clarification des titres sont également effectuées. Les groupes intitulés « non prévus dans d’autres groupes de cette sous-classe » sont par la même occasion sont déplacées en fin de sous-classe sous le numéro 99/00.
Désormais, l’OMPI a décidé de ne plus publier la CIB, elle est donc disponible uniquement sur son site Internet au format PDF ou HTML.
