Vox PI

Nous vous avions récemment parlé de Flattr, une plateforme de micro paiement permettant à tous ses affiliés de rémunérer leurs auteurs favoris d’un simple clic.

Une nouvelle initiative vient de voir le jour, il s’agit de FlattIRL, un prolongement naturel du système : il permet à chacun de transposer l’expérience Flattr dans la vraie vie (IRL : In Real Life).

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Le collectif de la Pirate Bay était connu pour ses abordages impitoyables des galions arborant pavillon de Major, le fil des actualités montre que les membres du groupe ont plus d’un type de boulet à leur canon. Flattr est une nouvelle initiative qui s’inscrit dans leur démarche de progression vers une légitimité reconnue.

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Fort de la récente jurisprudence de la CJUE, le géant américain entame sa conquête du Vieux Continent afin d’y répandre sa vision du droit des marques et, au delà, celle de l’Internet en général.

En effet, la plupart des législations européennes accordent un monopole aux titulaires de marques, encore renforcé lorsqu’elles sont notoires.

Non que le droit des marques au pays de l’Oncle Sam soit moins reconnu que dans nos contrées, il subit simplement les assauts de la toute-puissante liberté d’expression d’une part et d’un libéralisme triomphant d’autre part.

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Ces derniers ne pourront donc plus participer aux forums sous  leur pseudonyme, mais devront le faire en signant leur contribution par le « Nom Réel ». Lire la suite »

Certains se souviennent peut être du film Invasion Los Angeles de John Carpenter, datant de la fin des années 1980. Dans une scène marquante de cette œuvre, le héros se rendait compte que le paysage urbain fourmillait de messages subliminaux. Ces informations étaient révélées par une paire de lunettes de soleil très particulière… Lire la suite »

L’usage par un tiers qui n’y est pas autorisé d’une dénomination sociale, d’un nom commercial ou d’une enseigne identique à une marque antérieure, dans le cadre d’une activité de vente de produits identiques à ceux pour lesquels cette marque a été enregistrée constitue un usage que le titulaire de ladite marque est habilité à faire interdire, s’il s’agit d’un usage qui porte atteinte ou est susceptible de porter atteinte aux fonctions de la marque. Lire la suite »

Les 15 et 16 avril 2010 se tiendra à Bâle, en Suisse, une conférence internationale visant à renforcer la lutte contre les produits médicaux contrefaits et les infractions similaires en Europe et dans le monde.

Un produit médical contrefait est un produit dont l’étiquette fait mention d’indications mensongères et frauduleuses quant à son identité, sa nature et/ou sa source.
La contrefaçon, et les infractions similaires, peuvent concerner toutes les catégories de produits médicaux. Lire la suite »

Par une décision a priori surprenante du 10 février 2010, l’INPI a rejeté l’opposition engagée par le titulaire de la marque complexe LE MARKET PLACE DU VOYAGE D’AFFAIRES à l’encontre de la marque nominale LE MARKET PLACE DU VOYAGE D’AFFAIRES désignant pourtant des services identiques. Lire la suite »

Dans le cadre de son émission « Au cas par Cas » du site internet domaine.info, M. Sam Syamak BAVAFA a accueilli M. Alexandre NAPPEY, Conseil en Propriété Industrielle chez MEYER & Partenaires.

Dans cette émission, Alexandre Nappey fait un point sur l’application des décisions d’arbitrage.

En effet, que se passe-t-il une fois une décision rendue en faveur du requérant? Quelles sont les démarches à entreprendre pour l’application rapide de celle-ci?

Vous pouvez visionner cette vidéo directement sur le site domaine.info.

La menace était annoncée depuis le début du printemps 2009, la voilà maintenant commercialisée :  les membres de la célèbre Pirate Bay viennent d’achever la phase de test de leur réseau privé IPREDATOR qu’ils ouvrent au grand public.

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