QR Code : troquez votre loupe contre un terminal photo !

Par Steve Fuhrmann le 21/05/2010 – 14:00 -

Certains se souviennent peut être du film Invasion Los Angeles de John Carpenter, datant de la fin des années 1980. Dans une scène marquante de cette œuvre, le héros se rendait compte que le paysage urbain fourmillait de messages subliminaux. Ces informations étaient révélées par une paire de lunettes de soleil très particulière… Lire la suite »


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La mode des « éco-brevets »

Par Lysiane Stenger le 23/04/2010 – 16:05 -

Dans le cadre de la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement par la France, l’INPI a cherché à décrypter les tendances de l’innovation permettant de répondre aux nouveaux enjeux. Lire la suite »


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Nouvel accord d’extension pour la CBE

Par Anne Meynet le 02/03/2010 – 9:28 -

Toutes les demandes de brevet ou les brevets déposés à compter du 1er mars 2010 pourront être étendus au Monténégro au même titre que la Serbie (RS), l’Albanie (AL) et la Bosnie-Herzégovine (BA). Lire la suite »


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L’ARIPO s’agrandit !

Par Tiphaine Trimouille le 20/01/2010 – 10:35 -

La république du Libéria adhèrera en mars prochain à l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO).

Déjà membre, depuis 1994, du traité de coopération en matière de brevet (PCT), le Libéria rejoint l’ARIPO. Le 24 décembre 2009, ce pays a signé les protocoles de Harare concernant les brevets et les dessins et modèles, ainsi que le protocole de Banjul concernant les marques. Ces protocoles entreront en vigueur officiellement le 24 mars 2010 pour le Libéria. Lire la suite »


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L’unique tribunal compétent en matière de brevet

Par Lysiane Stenger le 17/11/2009 – 18:14 -

Depuis la loi du 2 janvier 1968, l’Etat français renvoie les affaires en matière de brevets d’invention uniquement devant des juridictions spécialisées.

Ainsi, jusqu’en juin 2008, l’action en contrefaçon devait être portée devant l’un des 10 Tribunaux de Grande Instance compétents en matière de brevets (Marseille, Bordeaux, Strasbourg, Lille, Limoges, Lyon, Nancy, Paris, Rennes, Toulouse), correspondant au tribunal du lieu de la contrefaçon ou du siège ou du domicile du contrefacteur. (article R631-1 CPI) Lire la suite »


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La France a ratifié le Traité sur le droit des Brevets (PLT)

Par Anne Meynet le 02/11/2009 – 11:47 -

Le Traité sur le droit des Brevets (Patent Law Treaty) a été adopté le 1er juin 2000 lors d’une Conférence diplomatique à laquelle participaient 140 états souverains.

Ce traité a pour objectif d’harmoniser les conditions de forme prescrites par les offices de brevets nationaux et régionaux et de simplifier les procédures d’obtention et de maintien en vigueur d’un brevet. Lire la suite »


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La Thaïlande adhère au PCT

Par Anne Meynet le 16/10/2009 – 9:39 -

La Thaïlande (TH) devient le 142e état contractant du Patent Cooperation Treaty (PCT). Ratifié le 24 septembre dernier, le traité entrera en vigueur le 24 décembre prochain sur le territoire thaïlandais. Lire la suite »


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Coopération OEB-INPI pour la Conférence 2009 sur l’information brevets

Par Tiphaine Trimouille le 17/08/2009 – 14:39 -

Après la Suède en 2008, c’est au tour de la France d’accueillir la Conférence 2009 sur l’information brevets. Cette dernière est organisée par l’Office Européen des Brevets (OEB) en partenariat, cette année, avec l’Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI).

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Ce séminaire se tiendra du 03 au 05 novembre 2009, à Biarritz où environ 500 personnes sont attendues.

Différentes conférences, tables rondes, formations et ateliers seront proposés tout au long de cette manifestation à destination des chercheurs et des spécialistes de l’information brevets (veilleurs, ingénieurs..). Des professionnels en prestation de services brevets seront présents également à cette occasion.

Cet événement a pour objectif de faire le point sur les pratiques et les besoins des utilisateurs afin d’améliorer au niveau européen, la gestion des brevets, de leur création à leur diffusion. Lire la suite »


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Voix Rapide – l’actualité en bref du 10 au 16 août 2009

Par Meyer et Partenaires le 14/08/2009 – 16:21 -


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Voix rapide – l’actualité en bref du 06 au 12 juillet 2009

Par Meyer et Partenaires le 12/07/2009 – 12:33 -

Apple: brevets à gogo

le 09/07/09 sur macplus.net
macplusLe Bureau US des Brevets a publié une bonne douzaine de nouveaux brevets déposés par Apple, dont une bonne partie concerne l’iPhone.
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Hadopi 2 : Riester envisage aujourd’hui la surveillance des emails

le 09/07/09 sur pcimpact.com
hadopi-2-riester-envisage-aujourdhui-la-surveillance-des-emails-pc-inpact[...] la propriété intellectuelle selon que ces atteintes seraient
commises au moyen d’un logiciel de pair à pair ou un autre moyen de communication en ligne.

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Les Web radios américaines s’entendent sur les droits d’auteur

le 08/07/09 sur journaldunet.com
les-web-radios-americaines-sentendent-sur-les-droits-dauteur-journal-du-net-e-business Après plus de deux ans de discussion, un accord trouvé entre ayants droits et Web radios va permettre d’assurer le développement du secteur.

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