Bienvenue à Anne Parjouet qui rejoint, en sa qualité d’Ingénieur, l’équipe du Département Brevets du cabinet de Conseils en Propriété Industrielle Meyer & Partenaires.
Consultez le profil détaillé d’Anne Parjouet à la rubrique “Équipe” de notre site internet.
Article(s) de la rubrique 'Brevets'
Une nouvelle recrue au Département Brevets
Le 27 mars 2008 | Actualité du Cabinet, Brevets |
Par Meyer et Partenaires
Prochaine entrée en vigueur de l’Accord de Londres
Le 18 février 2008 | Brevets, Législation |
Par Denis Littolff
La France vient de ratifier l’Accord de Londres sur le Brevet Européen qui entrera en vigueur le 1er mai 2008. L’objectif principal de cet Accord est de réduire les coûts de traduction des brevets européens. Désormais, les brevets pourront être déposés dans l’une des trois langues de l’Office Européen des Brevets (OEB), français, anglais ou […]
accord de londres, brevet, brevet européen, traduction.
Un Commentaire »
Joyeux Noël
Le 22 décembre 2006 | Actualité du Cabinet, Brevets |
Par Frédéric Glaize
Pour ne pas se laisser totalement surprendre par une prochaine visite de l’homme en rouge, voici une invention décrite dans un brevet américain. Il s’agit d’un dispositif de détection du Père Noël.
Le Cabinet MEYER & Partenaires vous souhaite un très joyeux Noël et vous rappelle que le 26 décembre est un jour férié en Alsace. […]
Quelques chiffres sur l’activité de l’INPI en 2005
Le 3 août 2006 | Brevets, Dessins & Modèles, Litiges, Marques, Propriété Industrielle |
Par Frédéric Glaize
Au sein des informations rendues publiques par l’Institut dans son rapport annuel, on peut relever quelques statistiques intéressantes.
marques :
68 484 marques ont été déposées à l’INPI en 2005, soit en moyenne un peu plus de 1300 par semaine. Ce chiffre est en progression de 2% par rapport à 2004.
Parmi ces dépôts, 5,3% ont fait l’objet […]
Spécialisation des juridictions françaises en propriété industrielle
Le 4 janvier 2006 | Brevets, Litiges, Propriété Industrielle |
Par Frédéric Glaize
Décret du 30 décembre 2005 modifiant le Code de la PI et création d’un pôle spécialisé au TGI de Paris.
Nouveauté et divulgation
Le 23 mai 2005 | Brevets, Jurisprudence |
Par Meyer et Partenaires
La seule expiration d’une obligation de confidentialité portant sur une information, ne permet pas de qualifier ladite information d’accessible au public au sens de l’article 54(2) CBE.
Classement par nombre de brevets délivrés
Le 16 mai 2005 | Brevets |
Par Meyer et Partenaires
classement de déposants de brevets en France
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