Tag: Brevets

Coopération OEB-INPI pour la Conférence 2009 sur l’information brevets

Après la Suède en 2008, c’est au tour de la France d’accueillir la Conférence 2009 sur l’information brevets. Cette dernière est organisée par l’Office Européen des Brevets (OEB) en partenariat, cette année, avec l’Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI). Ce séminaire se tiendra du 03 au 05 novembre 2009, à Biarritz où environ 500 …

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Voix rapide – l'actualité en bref du 06 au 12 juillet 2009

Apple: brevets à gogo le 09/07/09 sur macplus.net Le Bureau US des Brevets a publié une bonne douzaine de nouveaux brevets déposés par Apple, dont une bonne partie concerne l’iPhone. _______________________________________________________ Hadopi 2 : Riester envisage aujourd’hui la surveillance des emails le 09/07/09 sur pcimpact.com […] la propriété intellectuelle selon que ces atteintes seraient commises …

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"Trilateral co-opération" renouvelle son site Internet avec une nouvelle identité visuelle

Créé au début des années 1980, cet organisme tripartite impliquant l’Office Européen des Brevets (OEB), l’Office Japonais des Brevets (JPO) et l’Office Américain des Brevets et des Marques (USPTO), veut contribuer à l’instauration d’un système mondial efficace de la gestion des brevets. Ses principales actions se mesurent dans : l’harmonisation des pratiques des 3 offices …

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Deux nouveaux adhérents au PCT.

À ce jour, 139 Etats ont ratifié le Patent Cooperation Treaty (PCT), traité qui permet de rechercher une protection par la voie du brevet sur un territoire potentiellement aussi étendu en un seul dépôt. En juin prochain, deux nouveaux États d’Amérique Latine seront liés eux aussi à ce traité : – le Chili (CL) à …

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Un nouvel adhérent à la CBE

A partir du 1er janvier 2009, la Convention sur le Brevet Européen (CBE) entrera en vigueur pour l’ex-République yougoslave de Macédoine. Cette adhésion remplace l’accord d’extension existant entre l‘Office Européen des Brevets (OEB) et ce pays. Cette adhésion porte à 35 le nombre d’Etats membres de le CBE : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, …

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