“Une entreprise manageant activement sa marque est en moyenne deux fois plus rentable que ses concurrentes”.
Source : L’Expansion (31 mai 2006), citant le résultat d’une étude menée par Booz Allen Hamilton.
Article(s) de la rubrique 'Marques'
Marque et rentabilité
Le 20 juin 2006 | Marques |
Par Frédéric Glaize
Licéité du blocage de noms de domaine par l’AFNIC dans l’affaire KLTE
Le 11 mai 2006 | Jurisprudence, Marques, Noms de domaine, Publications |
Par Meyer et Partenaires
Dans un article publié sur Juriscom.net, Alexandre Nappey et le Professeur Cédric Manara (auteur du blog Nom de Domaine!) reviennent sur un aspect marquant d’une affaire de “typo-squatting” massif.
Par une ordonnance de référé du 25 avril 2006, le Tribunal de grande instance de Versailles a en effet jugé licite le blocage par l’AFNIC de 1296 […]
“Tout peut arriver”: histoire d’un conflit entre droit de marque et titre d’oeuvre cinématographique
Le 9 mai 2006 | Jurisprudence, Litiges, Marques |
Par Léonard Pirastru
Dans une affaire opposant la société Planète Prod à la société Warner Bros France, la Cour d’appel de Paris s’est prononcée d’une part sur la validité de la marque TOUT PEUT ARRIVER et d’autre part, sur la possibilité de s’opposer à son utilisation par un tiers comme titre d’une oeuvre cinématographique.
En l’espèce, la société Planète […]
Liens sponsorisés : les tribunaux américains encore dans le flou sur la contrefaçon
Le 20 avril 2006 | Litiges, Marques, Multimédia |
Par Frédéric Glaize
Récemment aux Etats-Unis, deux litiges en matière de liens publicitaires ont donné lieu à des décisions préliminaires apparemment contradictoires quant à la notion d’usage de marque.
La première affaire oppose deux agences immobilières : Edina Realty reproche à sa concurrente TheMLSonline.com d’avoir acheté l’expression “Edina Realty” (et des déclinaisons de celle-ci) en tant que mots clés […]
Contrefaçon d’une marque par le seul dépôt d’une marque postérieure
Le 11 mars 2006 | Jurisprudence, Litiges, Marques |
Par Frédéric Glaize
Le Groupe Express-Expansion, éditeur du magazine L’Express et titulaire d’une marque française éponyme, est intervenu par voie de mise en demeure à l’encontre du titulaire de la marque postérieure Sexpress. Il sollicitait le retrait de cette marque et une indemnisation. Seule la première demande a été satisfaite par cette voie amiable. Pour obtenir un dédommagement, […]
“Ca s’en va et ça revient”: le droit d’auteur fait tomber la marque
Le 16 février 2006 | Droits d'auteur, Litiges, Marques |
Par Ecaterina Iorgulescu
D’après un article paru le 14 février 2006 dans le quotidien Le Nouvel Obs, la Cour d’Appel de Paris, dans un arrêt du 3 février 2006, a confirmé la condamnation d’ARDIS SA, la société de porduction de Thierry Ardisson, pour avoir adopté l’expression “ça s’en va et ça revient” en tant que nom d’une de […]
Les marques Olympiques sous haute protection
Le 14 février 2006 | Marques |
Par Frédéric Glaize
La protection juridique des symbôles olympiques est affirmée à l’article 7 de la Charte Olympique (”Droits sur les Jeux Olympiques et les propriétés olympiques“). Le Traité de Nairobi du 26 septembre 1981 concernant la protection du symbole olympique impose à tout Etat membre
“de refuser ou d’invalider l’enregistrement comme marque et d’interdire, par des […]
Record du nombre de marques internationales en 2005
Le 10 février 2006 | Marques |
Par Frédéric Glaize
Quelques statistiques de l’OMPI.
Marque et liens publicitaires : publication d’un article dans la RLDI
Le 6 février 2006 | Marques, Multimédia, Publications |
Par Meyer et Partenaires
La Revue Lamy du Droit de l’Immatériel publie dans son numéro de janvier 2006 un article co-signé par Alexandre Nappey et Frédéric Glaize à propos de deux décisions récentes sur l’usage de marques dans les liens publicitaires.
L’article revient sur le jugement rendu le 24 juin 2005 dans l’affaire opposant l’Agence des Medias Numériques (Amen) aux […]
Affaire Eurostar.eu : le premier nom de domaine européen devant la justice
Le 24 janvier 2006 | Jurisprudence, Litiges, Marques, Noms de domaine |
Par Alexandre Nappey
Alors même qu’ils ne sont pas encore actifs, les noms de domaine communautaires en “.eu” connaissent déjà leur premier contentieux judiciaire en France.
La SNCF, la SNCB et Eurostar ont assigné la société EUROSTAR DIAMOND TRADERS NV (EDT), diamantaires établis à Anvers, devant le Tribunal de Commerce de Paris pour obtenir en référé, d’une part le […]
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